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Nom du site web : JMC Technologies
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Propriétaire : JMC Technologies S.A.S.
Responsable de publication : JMC Technologies S.A.S.
Webdesign et référencement : Cracker’s Tech
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Personne morale
JMC Technologies – Société par Actions Simplifiée.
Société de droit français – Enregistrée au RCS de Toulon depuis le 19/11/2024 sous le matricule 935 044 800.
SIREN : 935 044 800 – SIRET : 935 044 800 00016 – Assujétie à la T.V.A. Intracommunautaire sous le N°FR45935044800.
Téléphone +33 4 65 84 69 11 – Contacter la direction par mail – 31 Rue Chevalier Paul, 83000 Toulon, France Métropolitaine.
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Références légales
- Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
- Article 41 de la loi du 11 mars 1957
- Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
- Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
- Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
- Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Conformité et mises à jour
Le présent document a été mis à jour le 20 novembre 2024.
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